Notice bibliographique

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Auteur(s) : France. Sénat (1958-....) Voir les notices liées en tant qu'auteur
France. Sénat (1958-....). Commission des affaires économiques (1990-2009) Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information portant organisation des marchés dans le secteur des fruits et légumes [Texte imprimé] / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan par le groupe de travail sur le bilan des propositions de la mission sénatoriale de 1993 chargée d'étudier la filière des fruits et légumes et sur la mise en oeuvre du règlement (CE) 2200/96 du Conseil du 28 oct. 1996 ; par MM Jean Huchon,... Jean-François Le Grand,... et Louis Minetti,...

Titre d'ensemble : Impressions. 1996-1997 / Sénat. ; 354

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 1996-1997 / Sénat.

Publication : Paris : Sénat, 1997

Impression : Paris : Impr. Société nouvelle des libraires-imprimeries réunies

Description matérielle : 151 p. : graph., tableaux ; 24 cm

Collection : Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356

Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)

Note(s) : Titre de couv. : "Fruits et légumes : une véritable ambition pour le secteur". - Annexe au procès-verbal de la séance du 12 juin 1997

Autre(s) auteur(s) : Huchon, Jean (1928-2009). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur
Le Grand, Jean-François (1942-....). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur
Minetti, Louis (1925-....). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur

Sujet(s) : Commissions parlementaires -- Auditions -- France Voir les notices liées en tant que sujet
Fruits -- Industrie et commerce -- Pays de l'Union européenne Voir les notices liées en tant que sujet
Légumes -- Industrie et commerce -- Pays de l'Union européenne Voir les notices liées en tant que sujet