Notice de collectivité
- Notice
France. Sénat (1958-....). Commission des affaires économiques (1990-2009) forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1990
Mort :
2009
Forme(s) rejetée(s) :
< France. Sénat (1958-....). Commission des affaires économiques et du plan
< France. Sénat (1958-....). Commission des affaires économiques et du plan
Forme(s) associée(s) :
>> << Après 2009, voir : France. Sénat (1958-....). Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
>> << Après 2009, voir : France. Sénat (1958-....). Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Source(s) :
1992, les conséquences pour l'économie française du marché intérieur européen, 1988 . - Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Chine du 10 au 22 septembre 2005, 2006
Sénat : http://www.senat.fr/commission/index.html (2009-04-01)
1992, les conséquences pour l'économie française du marché intérieur européen, 1988 . - Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Chine du 10 au 22 septembre 2005, 2006
Sénat : http://www.senat.fr/commission/index.html (2009-04-01)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12110516k
Notice n° :
FRBNF12110516
Création :
89/04/20
Mise à jour :
12/10/03
