Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Sénat (1958-....). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur France. Sénat (1958-....). Délégation pour l'Union européenne  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur la proposition modifiée de directive du Conseil instaurant une taxe sur les émissions de dioxyde de carbone et sur l'énergie (E-443) [Texte imprimé] / Sénat, Session ordinaire de 1995-1996 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; [réd.] par M. Philippe François,...

Titre d'ensemble : Impressions. 1995-1996 / Sénat. ; 210

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 1995-1996 / Sénat.  Voir toutes les notices liées

Publication : [Paris] : Sénat, 1996

Description matérielle : 61 p. ; 24 cm

Collection : Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356

Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Titre de couv. : "Une écotaxe communautaire : quels effets environnementaux, économiques et institutionnels ?". - Annexe au procès-verbal de la séance du 13 février 1996

Autre(s) auteur(s) : François, Philippe (1927-2019). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Sujet(s) : Protection de l'environnement -- Aspect économique -- Pays de l'Union européenne  Voir les notices liées en tant que sujet Taxe sur le dioxyde de carbone -- Pays de l'Union européenne  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey :  333.720 94 (23e éd.) = Ressources naturelles et énergie - Conservation et protection - Europe  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 2-11-100219-4 (br.) : 25 F

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb35799689j

Notice n° :  FRBNF35799689