Notice bibliographique
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Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : France. Sénat (1958-....)
Titre(s) : Rapport d'information sur la XIII ème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires qui s'est tenue à Madrid le 8 novembre 1995 [Texte imprimé] / Sénat, Session ordinaire de 1995-1996 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; [réd.] par Jacques Genton et Claude Estier,...
Titre d'ensemble : Impressions. 1995-1996 / Sénat. ; 72
Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 1995-1996 / Sénat
Publication : Paris : Sénat, 1995
Impression : Paris : Direction des Journaux officiels
Description matérielle : 35 p. ; 24 cm
Collection : Les rapports du Sénat
Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)
Note(s) : Titre de couv. : "La XIIIe conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires
(COSAC), (Madrid, 8 novembre 1995)
Autre(s) auteur(s) : Genton, Jacques (1918-2008). Rédacteur
Estier, Claude (1925-2016). Rédacteur
France. Sénat (1958-....). Délégation pour l'Union européenne. Rédacteur
Sujet(s) : Contrôle parlementaire -- Pays de l'Union européenne
Coopération interparlementaire -- Pays de l'Union européenne
Politique et gouvernement -- Pays de l'Union européenne
Genre ou forme : Actes de congrès
Indice(s) Dewey :
353.130 944 (23e éd.) = Relations étrangères et diplomatiques (administration publique) - France
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 2-11-100601-7 (br.) : 25 F
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb35783791q
Notice n° :
FRBNF35783791