Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Sénat (1958-....). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur la Xème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires [Texte imprimé] : qui s'est tenue à Athènes les 9 et 10 mai 1994 / Sénat, Seconde session ordinaire de 1993-1994 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour les Communautés européennes ; [réd.] par Jacques Genton, Claude Estier et Yves Guéna, ...

Titre d'ensemble : Impressions. 1993-1994 / Sénat. ; 458

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 1993-1994 / Sénat  Voir toutes les notices liées

Publication : Paris : Sénat, 1994

Impression : Paris : Société nouvelle des librairies-imprimeries réunies

Description matérielle : 53 p. ; 24 cm

Collection : Les rapports du Sénat

Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Titre de couv. : "La Xe Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires". - Annexe au procès-verbal de la séance du 25 mai 1994

Autre(s) auteur(s) : Genton, Jacques (1918-2008). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur Estier, Claude (1925-2016). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur Guéna, Yves (1922-2016). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur France. Sénat (1958-....). Délégation pour l'Union européenne. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Sujet(s) : Contrôle parlementaire -- Pays de l'Union européenne  Voir les notices liées en tant que sujet Coopération interparlementaire -- Pays de l'Union européenne  Voir les notices liées en tant que sujet Politique et gouvernement -- Pays de l'Union européenne  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Actes de congrès  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Identifiants, prix et caractéristiques : (Br.) : 25 F

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb35705144c

Notice n° :  FRBNF35705144