Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Communautés européennes. Commission. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Conditions propres à faciliter la coopération entre entreprises [Texte imprimé] : droit des sociétés, propriété intellectuelle, fiscalité des entreprises ; Des marchés publics ouverts ; Le marché intérieur de l'énergie / Commission des Communautés européennes

Titre d'ensemble : Marché intérieur. Situation au 1er janvier 1993. ; 3

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Marché intérieur. Situation au 1er janvier 1993.  Voir toutes les notices liées

Édition : Situation au 1er janvier 1993

Publication : Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, 1993

Description matérielle : VIII-109 p. ; 30 cm

Note(s) : Notes bibliogr.

Sujet(s) : Droit des affaires (droit européen)  Voir les notices liées en tant que sujet
Entreprises -- Coopération internationale -- Pays de l'Union européenne  Voir les notices liées en tant que sujet
Marchés publics -- Droit européen  Voir les notices liées en tant que sujet
Politique énergétique -- Pays de l'Union européenne  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 92-826-5251-3 (éd. complète). - ISBN 92-826-5278-5 (vol. 3) (rel. à spirale) : 19 ECU

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb355882273

Notice n° :  FRBNF35588227

_________________________ Sous-notice [1] _________________________

Auteur(s) : Communautés européennes. Commission. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Le marché intérieur de l'énergie / Commission des Communautés européennes

_________________________ Sous-notice [2] _________________________

Auteur(s) : Communautés européennes. Commission. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Des marchés publics ouverts / Commission des Communautés européenes