Notice de périodique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : France. Direction générale des douanes et droits indirects
Titre clé :
Bulletin officiel des douanes
Titre(s) : Bulletin officiel des douanes [Texte imprimé]
Publication : Paris : Direction générale des douanes et droits indirects, 1954-2003
Note(s) : Dernier n° paru : n° 6609(2003,22 oct.). - Après le n° 6609, paraît en ligne. -
Cette publication a de nombreux suppléments. - La série "diffusion B, feuilles jaunes"
cesse de paraître le 8 juin 1999 avec le n ° 1491
Titre(s) en liaison :
- Remplacé par : Bulletin officiel des douanes (En ligne) = ISSN 2105-2433
- A comme supplément(s) :
Documents contentieux...
- Edition sur un autre support : Bulletin officiel des douanes (En ligne) = ISSN 2105-2433, [200.]-2003
Sujet(s) : Douanes -- Droit -- France -- Législation
343.440 560263 (23e éd.) = Droits de douane - France - Lois et règlements
Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 0427-2129 = Bulletin officiel des douanes
Titre clé abrégé : Titre-clé abrégé : Bull. off. douanes
ISSN-L 0427-2129
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/0427-2129
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb34382617z
Notice n° :
FRBNF34382617