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Auteur(s) : France. Cour d'appel (Rennes)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Recueil des arrêts de la Cour royale de Rennes

Titre(s) : Recueil des arrêts de la Cour royale de Rennes [Texte imprimé] / par J.-L. Le Hir,...

Numérotation : T. 2 (an XI [1802-1803]/1809)
t. 6 (1819/1820)-t. 13 (1839/1842)

Publication : Rennes : Impr. de A. Marteville, 1820-1842

Note(s) : Tables : 1800-1835 in t. 11
La mention de responsabilité varie
Le tome concernant la période de l'an XI à 1809 a été publié rétrospectivement en novembre 1835, par J. L. Le Hir
A pour dernier numéro la 1re livraison de 1842
Variante(s) de l'adresse : Rennes : Amb. Jausions, 1839-1842

Description matérielle : 9 vol. ; 27 cm

Autre(s) auteur(s) : Carré, Guillaume-Louis-Justin (1777-1832). Directeur de publication, 1821  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Le Hir, Jean-Louis (1806-1880). Directeur de publication, 1822-1837  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Vannier, A.-T.. Directeur de publication, avocat), 1839-1842  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) en liaison : 
- Le tome 11 est formé, en plusieurs livraisons, par : Table générale et raisonnée du "Recueil des arrêts de la Cour royale de Rennes" de 1800 à 1835 inclusivement, par MM. J.-L. Lehir ["sic"] et Ch. Nouvel,...
- Suite de : Journal des arrêts de la Cour impériale de Rennes, rendus en matière civile et criminelle = ISSN 2263-9349
- Devient : Journal de la Cour royale de Rennes = ISSN 2264-0347
- A comme supplément(s) : 
Revue bretonne de droit et de jurisprudence = ISSN 2263-9888

- Pour les titres successifs, voir : *Journal du Tribunal d'appel et de la Cour impériale de Rennes  Voir toutes les notices liées

Indice(s) Dewey :  340.05 (23e éd.) = Droit - Publications en série  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 2263-9608 = Recueil des arrêts de la Cour royale de Rennes
ISSN-L 2263-9608
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/2263-9608

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb32849578b

Notice n° :  FRBNF32849578