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Auteur(s) : Demolombe, Charles (1804-1887). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Cours de Code civil [Texte imprimé] / par C. Demolombe,...

Édition : 3e édition

Publication : Paris : A. Durand : L. Hachette et Cie, 1868

Description matérielle : 3 vol. ; in-8

Comprend : I. De la Publication, des effets et de l'application des lois en général. De la Jouissance et de la privation des droits civils. Des Actes de l'état civil. Du Domicile ; II. De l'Absence ; III-IV. Du Mariage et de la séparation de corps ; V. De la Paternité et de la filiation ; VI. De l'Adoption et de la tutelle officieuse. De la Puissance paternelle ; VII-VIII. De la Minorité, de la tutelle et de l'émancipation. De la Majorité, de l'interdiction et du conseil judiciaire. Des Individus placés dans un établissement public ou privé d'aliénés ; IX. De la Distinction des biens. De la Propriété. 1 ; X. De la Distinction des biens. De la Propriété. De l'Usufruit, de l'usage et de l'habitation. 2 ; XI-XII. Traité des servitudes ou services fonciers ; XIII-XVII. Traité des successions ; XVIII-XXIII. Traité des donations entre vifs et des testaments ; XXIV-XXX. Traité des contrats et des obligations conventionnelles en général ; XXXI. Traité des engagements qui se forment sans convention. T. 8 des Contrats et des obligations conventionnelles en général

Note(s) : T. XXI-XXIII

Sujet(s) : Droit civil  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Codes (droit)  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb303222590

Notice n° :  FRBNF30322259