Notice de collectivité
- Notice
France. Sénat (1958-....). Commission de l'économie, du développement durable et de
l'aménagement du territoire forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2009
Mort :
2011-12-19
Forme(s) associée(s) :
>> << Postérieurement, voir : France. Sénat (1958-....). Commission des affaires économiques (2011-....)
>> << Après le 19 décembre 2011, voir : France. Sénat (1958-....). Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire
>> << Avant 2009, voir : France. Sénat (1958-....). Commission des affaires économiques (1990-2009)
>> << Postérieurement, voir : France. Sénat (1958-....). Commission des affaires économiques (2011-....)
>> << Après le 19 décembre 2011, voir : France. Sénat (1958-....). Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire
>> << Avant 2009, voir : France. Sénat (1958-....). Commission des affaires économiques (1990-2009)
Source(s) :
Les pôles d'excellence rurale, 2009
Sénat : http://www.senat.fr/commission/eco/index.html (2010-12-22)
Les pôles d'excellence rurale, 2009
Sénat : http://www.senat.fr/commission/eco/index.html (2010-12-22)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb161731269
Notice n° :
FRBNF16173126
Création :
10/01/20
Mise à jour :
12/07/02
