Notice de collectivité
- Notice
France. Sénat (1958-....). Commission des affaires économiques (2011-....) forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2011-12-19
Forme(s) associée(s) :
>> << Avant le 19 décembre 2011, voir : France. Sénat (1958-....). Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
>> << Avant le 19 décembre 2011, voir : France. Sénat (1958-....). Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Source(s) :
Rapport d'information sur le déplacement d'une délégation de la Commission des affaires économiques en Allemagne, 2012
Sénat : http://www.senat.fr/commission/affaires_economiques/index.html (2012-09-19)
Rapport d'information sur le déplacement d'une délégation de la Commission des affaires économiques en Allemagne, 2012
Sénat : http://www.senat.fr/commission/affaires_economiques/index.html (2012-09-19)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb16625808m
Notice n° :
FRBNF16625808
Création :
12/09/17
Mise à jour :
12/10/03
