Notice de collectivité
- Notice
France. Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1998-03-06
Note(s) sur l'oeuvre :
Créée par D. n ° 98-141 du 6 mars 1998.
Créée par D. n ° 98-141 du 6 mars 1998.
Forme(s) rejetée(s) :
< DGUHC
< France. Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables. Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
< France. Ministère de l'équipement, des transports et du logement. Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
< France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale. Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
< France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement. Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
< DGUHC
< France. Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables. Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
< France. Ministère de l'équipement, des transports et du logement. Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
< France. Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale. Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
< France. Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement. Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Forme(s) associée(s) :
>> << Avant le 6 mars 1998, voir : France. Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme
>> << Avant le 6 mars 1998, voir : France. Direction de l'habitat et de la construction
>> << Avant le 6 mars 1998, voir : France. Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme
>> << Avant le 6 mars 1998, voir : France. Direction de l'habitat et de la construction
Source(s) :
Lettre d'information - Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction, 1, 1998
Lettre d'information - Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction, 1, 1998
Consultée(s) en vain :
BA 1998
BA 1998
Notice n° :
FRBNF13322708
Création :
98/07/21
Mise à jour :
11/09/28
