Notice de collectivité

  • Notice
France. Direction de l'habitat et de la construction forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur

Adresse :  Arche de la Défense Sud, 92055 Paris La Défense Cedex 04

Forme(s) rejetée(s) : 
< France. Ministère de l'équipement, du logement et des transports. Direction de l'habitat et de la construction

Forme(s) associée(s) : 
>> << Après le 6 mars 1998, voir  :  France. Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction

Source(s) : 
La maison individuelle : construction et habitation / Ministre délégué au logement et au cadre de vie ; [avec la collab. du Bureau de la qualité technique et de la prévention de la Direction de l'habitat et de la construction], 1992



Identifiant international :  ISNI 0000 0001 0666 3161 , cf. http://isni.org/isni/0000000106663161
Notice n° :  FRBNF12269521

Création :  92/10/30
Mise à jour :  08/05/05

Notices bibliographiques liées

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