Notice de collectivité
- Notice
France. Direction de l'habitat et de la construction forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Adresse :
Arche de la Défense Sud, 92055 Paris La Défense Cedex 04
Forme(s) rejetée(s) :
< France. Ministère de l'équipement, du logement et des transports. Direction de l'habitat et de la construction
< France. Ministère de l'équipement, du logement et des transports. Direction de l'habitat et de la construction
Forme(s) associée(s) :
>> << Après le 6 mars 1998, voir : France. Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
>> << Après le 6 mars 1998, voir : France. Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Source(s) :
La maison individuelle : construction et habitation / Ministre délégué au logement et au cadre de vie ; [avec la collab. du Bureau de la qualité technique et de la prévention de la Direction de l'habitat et de la construction], 1992
La maison individuelle : construction et habitation / Ministre délégué au logement et au cadre de vie ; [avec la collab. du Bureau de la qualité technique et de la prévention de la Direction de l'habitat et de la construction], 1992
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0001 0666 3161
, cf.
http://isni.org/isni/0000000106663161
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12269521j
Notice n° :
FRBNF12269521
Création :
92/10/30
Mise à jour :
08/05/05
