- Notice
Responsabilité du fait des produits
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
Cette vedette peut se subdiviser par produits, par ex. : Responsabilité du fait des
produits -- Automobiles
<Employé pour :
Industriels -- Responsabilité civile
Produits commerciaux -- Responsabilité
Responsabilité civile des fabricants
Responsabilité du fabricant
Responsabilité du fait des produits défectueux
Responsabilité du producteur
Vices cachés
Industriels -- Responsabilité civile
Produits commerciaux -- Responsabilité
Responsabilité civile des fabricants
Responsabilité du fabricant
Responsabilité du fait des produits défectueux
Responsabilité du producteur
Vices cachés
<<Terme(s) générique(s) :
Produits commerciaux -- Droit
Produits industriels
Responsabilité (droit)
Responsabilité contractuelle
Responsabilité du fait des choses
Vente -- Droit
Produits commerciaux -- Droit
Produits industriels
Responsabilité (droit)
Responsabilité contractuelle
Responsabilité du fait des choses
Vente -- Droit
>>Terme(s) spécifique(s) :
Assurance de responsabilité civile des produits
Produits commerciaux -- Sécurité
Assurance de responsabilité civile des produits
Produits commerciaux -- Sécurité
Domaine(s) : 330
. - 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Products liability http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85107225
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Products liability http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85107225
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Responsabilité du fait des produits
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Responsabilité du fait des produits
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11992737g
Notice n° :
FRBNF11992737
Création :
86/02/17
Mise à jour :
03/12/02
