Notice de collectivité
- Notice
Autre(s) forme(s) rejetée(s) (RAMEAU) :
< EP Associations (droit)< EP Secteur non marchand< EP Sociétés à but non lucratif< EP Sociétés à caractère non lucratif< EP Sociétés sans but lucratif< EP Associations à but non lucratif< EP Associations loi 1901< EP Groupements sans but lucratif< EP Institutions sans but lucratif au service des ménages< EP Organisations à but non lucratif< EP Organisations sans but lucratif< EP Organismes à but non lucratif< EP Organismes sans but lucratif< EP Associations -- Droit
< EP Associations (droit)< EP Secteur non marchand< EP Sociétés à but non lucratif< EP Sociétés à caractère non lucratif< EP Sociétés sans but lucratif< EP Associations à but non lucratif< EP Associations loi 1901< EP Groupements sans but lucratif< EP Institutions sans but lucratif au service des ménages< EP Organisations à but non lucratif< EP Organisations sans but lucratif< EP Organismes à but non lucratif< EP Organismes sans but lucratif< EP Associations -- Droit
Forme(s) associée(s) :
<< Fait partie de : Associations<< Fait partie de : Entreprises d'économie sociale et solidaire<< Fait partie de : Personnes morales<< Fait partie de : Sociétés
>> Comprend : Centres locaux de promotion de la santé>> Comprend : Confréries>> Comprend : Clubs de réflexion>> Comprend : Congrégations religieuses (droit)>> Comprend : Fondations (droit)>> Comprend : Oeuvres de bienfaisance>> Comprend : Organisations non gouvernementales>> Comprend : Partis politiques -- Droit
>> << Associations professionnelles>> << Militantisme
Référence dans une autre source :
<< Fait partie de : Associations<< Fait partie de : Entreprises d'économie sociale et solidaire<< Fait partie de : Personnes morales<< Fait partie de : Sociétés
>> Comprend : Centres locaux de promotion de la santé>> Comprend : Confréries>> Comprend : Clubs de réflexion>> Comprend : Congrégations religieuses (droit)>> Comprend : Fondations (droit)>> Comprend : Oeuvres de bienfaisance>> Comprend : Organisations non gouvernementales>> Comprend : Partis politiques -- Droit
>> << Associations professionnelles>> << Militantisme
Associations sans but lucratif (2021-05-14)
Nonprofit organizationshttp://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85032985 (2021-05-14)
Domaine(s) :
300
. - 330
. - 340
. - 360
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb119498393
Notice n° :
FRBNF11949839
Origine :
Création :
85/07/06
Mise à jour :
26/10/23