- Notice
Formulaires (droit)
Forme ou fonction
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette ou en subdivision.
S'emploie également en subdivision
Documents qui traitent des formules juridiques, ainsi que les recueils généraux de
formules juridiques. Les ouvrages qui traitent des exigences de forme en droit se
trouvent sous la vedette Formalités (droit).
<Employé pour :
Actes juridiques -- Formulaires
Formes juridiques
Formules (droit)
Formules juridiques
Modèles d'actes juridiques
Actes juridiques -- Formulaires
Formes juridiques
Formules (droit)
Formules juridiques
Modèles d'actes juridiques
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) exacte(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Forms (Law) http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85050838
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Formulaires (droit)
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Forms (Law) http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85050838
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Formulaires (droit)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11980324b
Notice n° :
FRBNF11980324
Création :
85/07/07
Mise à jour :
23/02/24
