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  • Magasin - Réserve des Livres rares (salle Y)
Date de publication
  • 1700-1799
  • 1790-1799
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  • France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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1 1794

Erklärung der Rechte des Menschen und des Bürgers
Livres

2 1790

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)

[Débats. 1790-10-13]
Adresse des membres de l'assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue à l'Assemblée nationale séante à Paris . Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale ; séance du soir, 13 octobre 1790
Livres

3 1790

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)

[Débats. 1790, 30 septembre]
Adresse prononcée à l'Assemblée nationale : séance du 30 septembre [1790] au soir. Par les députés des paroisses du Port-au-Prince et de la Croix-des-Bouquets ; imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
Livres

4 1790

Saint-Domingue (Nord-) (Province). Assemblée provinciale

[Débats. 1790-10-13]
Lettre des députés de la province du nord de Saint-Domingue, à Messieurs les citoyens des districts du Port-au-Prince. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale. Séance du 13 octobre 1790
Livres

5 1790

Castellane-Novéjean, Boniface-Louis-André (1758-1837 ; marquis de)

Rapport fait au nom du Comité des lettres-de-cachet, par M. de Castellane. Le 20 février 1790 . Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Livres

6 1790

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)

Adresse prononcée à l'Assemblée nationale : séance du 30 septembre [1790] au soir. Par les députés des paroisses du Port-au-Prince et de la Croix-des-Bouquets ; imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
Livres

7 1791

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)

[Acte. 1790-05-14]
Décret rendu le 14 mai 1790, sanctionné par le roi, le 17 du même mois, sur la vente des Domaines nationaux , précédé du Rapport fait à l'assemblée nationale, par M. de Delley d'Agier, au nom du comité chargé de l'aliénation de ces biens ; et suivi 1° de l'instruction présentée au nom du comité, par M. Bouteville Dumetz, décretée par l'assemblée, le 31 du même mois, et approuvée par Sa majesté, le 3 juin ; 2° du modèle de soumission ; 3° d'une Instruction pour le calcul des annuités
Livres

8 1791

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)

La Constitution française, présentée au roi par l'Assemblée nationale, le 3 septembre 1791 , & acceptée par Sa Majesté le 14 du même mois
Livres

9 1790

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale, faisant suite à la Collection des décrets sanctionnés ou acceptés par le Roi. Mois d'août 1790. [Tome VII].
chez François Seguin
Livres

10 1790

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)

Décret sur le traitement du clergé actuel, des 24 juillet, 3, 6 & 11 août 1790
Livres

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