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Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Saint-Domingue (Nord-) (Province). Assemblée provinciale  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Débats. 1790-10-13]

Titre(s) : Adresse des membres de l'assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue à l'Assemblée nationale séante à Paris [Texte imprimé]. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale ; séance du soir, 13 octobre 1790

Publication : À Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin St.-Jacques, n° 31. [1790])

Description matérielle : 7-[1 bl] p. (sig. A4) ; in-8

Note(s) : Titre de départ. - Daté, à la fin, du Cap, 15 août 1790. - Procès-verbal n° 440

Sujet(s) : Politique et gouvernement -- Haïti -- Jusqu'à 1791  Voir les notices liées en tant que sujet
Colonies françaises -- Amérique -- 1789-1799 (Révolution)  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb33905201f

Notice n° :  FRBNF33905201