603 Notices bibliographiques

Votre Recherche

Recherche simple :

Localisation
  • Bibliothèque de recherche
Date de publication
  • 1500-1599
  • 1550-1559
Auteurs, contributeurs...
  • Henri II (1519-1559 ; roi de France)
Sauvegarder votre recherche

Affiner

Fonctions du premier auteur choisi

Nature de document

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

1 1551

France

[Acte royal. 1551-12-31. Blois]
Édict... faict puis naguères sur le faict des magazins à sel de ce royaume, publié [et enregistré] à la Chambre des Comptes le 22e... de janvier 1551
Livres

2 1550

France

[Acte royal. 1550-01-21. Fontainebleau]
Ordonnance contenant les poix, pris et cours des monnoyes [Enregistrée au Parlement le 29 janvier 1550.] : ensemble la forme des payemens de toutes debtes, rentes et rachatz d'icelles et des contractz qui se passeront doresnavant par les notaires, avec les deffenses de ne faire et passer lesdictz contractz, sinon qu'à solz et livres... [du 5 juin 1551. Enregistré à la Chambre des monnaies le 8 juillet 1551]
Livres

3 1558

France

[Acte royal. 1558-02-20. Paris]
Lettres de déclaration du Roi touchant les aides et gabelles vendues et aliénées au prévôt des marchands et échevins de Paris
Livres

4 1555

France

[Acte royal. 1555-03-24. Fontainebleau]
(Lettres patentes confirmant les pouvoirs de Charles de Corbonnois, grand arpenteur et mesureur général. Suivi d'arrests du Conseil, en faveur des grands arpenteurs, 1624-1634.)
Livres

5 1557

France

[Acte royal. 1557-01-00. Saint-Germain-en-Laye]
Édit portant que les deniers recouvrez par les receveurs des restes, seront portez ès coffres du Louvre, les charges sur eux assignées préalablement acquittées
Livres

6 1557

France

[Acte royal. 1557-02-00. Paris]
Édict du roy Henri II contre les femmes qui cèlent leur grossesse
Livres

7 1557

France

[Acte royal. 1557-03-00. Paris]
Édit du Roy sur la création et établissement d'une place commune et jurisdiction des prieur et consuls des marchands en la ville de Rouen
impr. de J. Besongne
Livres

8 1557

France

[Acte royal. 1557-04-02. Villers-Cotterets]
Déclaration du roy Henry II portant attribution au Grand Conseil des causes, instances et procez pour raison du possessoire des bénéfices, étant à la collation et disposition de MM. les cardinaux, exclusivement au parlement de Bretagne et à toutes autres cours et juges
Livres

9 1552

France

[Acte royal. 1558-02-04. Paris]
Lettres patentes contenant confirmation de l'édit de création des juges magistrats criminels, du mois de mai 1552, et dérogation à iceluy en certains cas, avec un règlement général pour l'administration et direction de la justice entre les juges, magistrats criminels et leurs lieutenans particuliers et conseillers des sièges
Livres

10 1551

France

[Acte royal. 1551-07-28. Blois]
Nouveau Cry des monnoyes, publié à Paris, le mardy 4e jour d'aoust 1551
Livres

Récupérer les notices

(0)
(603)

autres Ressources