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1 1858

[Factum. "Palladium", Compagnie d'assurances contre l'incendieFaillite). 1858]

Note pour M. Vergniolle contre M. Lefrançois syndic de la faillite de la compagnie "le Palladium" / [Signé : Bétolaud, avocat ; Houdard, avoué.]
impr. N. Chaix
Livres

2 1859

[Factum. "Palladium", Compagnie d'assurances contre l'incendieFaillite). 1859]

Note pour M. Lefrançois syndic de la faillite de la Compagnie "Le Palladium" contre 1 ° MM. Vergniolle et Lebatteux 2 ° M. Vergniolle / [Signé : Ch. Poullain Deladreue, avocat... ; Chauvelot, avoué ; Lefrançois, syndic.]
impr. Firmin Didot frères, fils et Cie
Livres

3 1858

[Factum. "Palladium", Compagnie d'assurances contre l'incendieFaillite). 1858]

Note pour M. Le Batteux liquidateur de la société Vergniolle et le Batteux, appelant contre M. Le François syndic de la faillite de la compagnie anonyme "Le Palladium" intimé / [Signé : Henry Celliez, avocat ; Quignard, avoué ; Le Batteux,...]
impr. N. Chaix
Livres

4 1854

[Factum. Dumas, Alexandre (père). 1854]

Note pour MM. Michel Lévy frères contre MM. Dumas et Lefrançois
impr. S. Raçon
Livres

5 1855

[Factum. Dumas, Alexandre (père). 1855]

Conclusions pour MM. Alexandre Dumas et Lefrançois, intimés..., contre MM. Michel Lévy, frères et Masset, appelants... / [Signé : Charpentier.]
impr. Dubuisson
Livres

6 1854

[Factum. Dumas, Alexandre (père). 1854]

Note pour M. Tillot, gérant du "Siècle", contre MM. Dumas, Lefrançois, Lévy, héritiers Troupenas / [Signé : Tillot,... ; de Bénazé, avoué ; Henry Celliez, avocat...]
impr. J. Voisvenel
Livres

7 1854

[Factum. Dumas, Alexandre (père). 1854]

Note pour MM. Michel Lévy frères contre MM. Alex. Dumas et Lefrançois / [Signé : Ad. Crémieux, avocat ; Masson, avoué ; Michel Lévy frères.]
impr. S. Raçon
Livres

8 1855

[Factum. Dumas, Alexandre (père). 1855]

Conclusions pour MM. Alexandre Dumas et Lefrançois ès-noms, appelant incidemment..., contre 1 ° MM. Michel Lévy frères, Mme Veuve Troupenas, M. Masset, MM. les héritiers Montié,..., 2 ° le journal "Le Siècle",... / [Signé : Charpentier.]
impr. Dubuisson
Livres

9 1854

[Factum. Dumas, Alexandre (père). 1854]

Pièces justificatives. M. Al. Dumas, M. Lefrançois, contre M. Tillot, directeur-gérant du journal "Le Siècle", MM. Michel Lévy frères, éditeurs, Mme Ve Troupenas et héritiers Montier. M. Masset, ancien éditeur
impr. Ve Dondey-Dupré
Livres

10 1854

[Factum. Dumas, Alexandre (père). 1854]

Demandes reconventionnelles [présentées par Michel Lévy frères contre Alex. Dumas]
impr. S. Raçon
Livres

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