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1 1817

[Factum. Saint-Morys, Marie-Anne-Charlotte de Valicourt (Comtesse Charles-Etienne Bourgevin-Vialart de). 1817]

Dénonciation contre Guillaume-Michel-Étienne Barbier, dit Dufaÿ, lieutenant-colonel depuis 1793, chevalier de Saint-Louis et officier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, adressée par la veuve du comte de St-Morys, maréchal de camp, lieutenant des Gardes-du-corps du Roi, chevalier de l 'ordre royal et militaire de Saint-Louis, officier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, à MM. les Officiers-généraux et supérieurs de toutes armes, à MM. les Gardes-du-corps du Roi, et à MM leurs Officiers généraux et supérieurs ; enfin à tous les militaires français. . 10 août 1817.
Livres

2 1818

[Factum. Saint-Morys, Marie-Anne-Charlotte de Valicourt (Comtesse Charles-Etienne Bourgevin-Vialart de). 1818?]

Plaidoyer de Mes de Saint-Morys et de Gaudechart, prononcé par Mme de Saint-Morys, à l'audience du vendredi 20 novembre 1818, à la Cour royale, Chambre d'appel de police correctionnelle ; contre le Sr Barbier Dufaÿ, plaignant. [- Note. - Conclusions motivées pour la Dame veuve du Cte de Saint-Morys, et la Dame veuve de Gaudechart, conjointement appelantes d'un jugement rendu en la 6e Chambre du Tribunal de 1re instance jugeant en police correctionnelle, le 13 août 1818, contre le Sr Barbier Dufaÿ, intimé / Signé : Me Couture, avocat ; Me Laureau, avoué]
impr. A. Boucher
Livres

3 1818

[Factum. Saint-Morys, Marie-Anne-Charlotte de Valicourt (Comtesse Charles-Etienne Bourgevin-Vialart de). 1818]

Mémoire pour Mme la Cesse de Saint-Morys et Mme Vve de Gaudechart, née de St Morys, plaignantes et parties civiles contre 1 ° le sieur Barbier, dit Dufaÿ ; 2 ° M. le duc de Mouchy,... ; 3 ° et M. le Cte de Poix,...
tous les marchands de nouveautés
Livres

4 1819

[Factum. Saint-Morys, Marie-Anne-Charlotte de Valicourt (Comtesse Charles-Etienne Bourgevin-Vialart de). 1819]

Réflexions sur l'instruction en assassinat, dirigée contre Mme de Saint-Morys, et sur la lettre de M. Bellart du 2 mars dernier ; suivies du Rapport de M. Bellart à la Chambre des Pairs, des différents Arrêts qu'en furent la suite ; et enfin de la Lettre de M. Bellart sur le duel, par Mme la Cesse de Saint-Morys
Le Normant
Livres

5 1818

[Factum. Saint-Morys, Marie-Anne-Charlotte de Valicourt (Comtesse Charles-Etienne Bourgevin-Vialart de). 1818?]

Affaire Saint-Morys. Procès verbal unique
Livres

Consultable sur Gallica

6 1818

[Factum. Saint-Morys, Marie-Anne-Charlotte de Valicourt (Comtesse Charles-Etienne Bourgevin-Vialart de). 1818]

Mémoire et consultation pour Madame la Comtesse de Saint-Morys et Madame Veuve de Gaudechart, née de Saint-Morys, plaignantes et parties civiles ; contre 1 ° le Sieur Barbier, dit Du Faÿ ; 2 ° Monsieur le Duc de Mouchy, Capitaine, Commandant des gardes-du-corps de Sa Majesté, Compagnie de Noailles ; 3 ° et Monsieur le Comte de Poix, lieutenant dans la même compagnie
L.-G. Michaud
Livres

7 1817

[Factum. Saint-Morys, Marie-Anne-Charlotte de Valicourt (Comtesse Charles-Etienne Bourgevin-Vialart de). 1817]

Dénonciation contre Guillaume-Michel-Étienne Barbier, dit Dufaÿ, lieutenant-colonel depuis 1793, chevalier de Saint-Louis et officier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, adressée par la veuve du comte de St-Morys, maréchal de camp, lieutenant des Gardes-du-corps du Roi, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, officier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, à MM. les officiers-généraux et supérieurs de toutes armes, à MM. les Gardes-du-corps du Roi, et à MM. leurs officiers généraux et supérieurs ; enfin à tous les militaires français . 10 août 1817.
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