Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Saint-Morys, Marie-Anne-Charlotte de Valicourt (Comtesse Charles-Etienne Bourgevin-Vialart de). 1818]

Titre(s) : Mémoire et consultation pour Madame la Comtesse de Saint-Morys et Madame Veuve de Gaudechart, née de Saint-Morys, plaignantes et parties civiles ; contre 1 ° le Sieur Barbier, dit Du Faÿ ; 2 ° Monsieur le Duc de Mouchy, Capitaine, Commandant des gardes-du-corps de Sa Majesté, Compagnie de Noailles ; 3 ° et Monsieur le Comte de Poix, lieutenant dans la même compagnie [Texte imprimé]

Publication : Paris : L.-G. Michaud, 1818

Description matérielle : 357-76 p.

Note(s) : Pièces justificatives p. 279-357. - La consultation, publiée en 2ème partie, p. 1-76, est signée : Ducancel, avocat ; Ch. Deliège, avocat ; Couture, avocat, ce 3 mars 1818

Autre(s) auteur(s) : Durancel. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Deliège, Charles (17..-18.. ; avocat). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Couture, Louis Jean Baptiste Mathurin (1769-1859). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Bellart, Nicolas-François (1767-1826). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Dufaÿ, Guillaume-Michel Barbier (Cel). 1818]
[Factum. Saint-Morys, Charles-Etienne Bourgevin-Vialart de (Cte). 1818]
[Factum. Poix (Cte de). 1818]
[Factum. Mouchy, Charles de Noailles (duc de). 1818]
[Factum. Gramont, Antoine-Louis-Marie (duc de, duc de Guiche). 1818]
[Factum. Gaudechart, Mme Vve de (née de Saint-Morys). 1818]

Sujet(s) : Duel (Factums FN)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36795123d

Notice n° :  FRBNF36795123