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Louis XV (1710-1774 ; roi de France) (14)

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1700-1799 (14)

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1 1734

France

[Acte royal. 1734-03-04. Lille]

De par le roy. Julien-Louis Bidé,...

Livres

2 1738

France

[Acte royal. 1738-03-27. Lille]

A Monseigneur, Monseigneur Bidé,...

Livres

3 1742

France

[Acte royal. 1742-09-25. Versailles]

Déclaration du Roy, donnée à Versailles, le 25. septembre 1742. Qui établit les peines qui seront prononcées contre les commis & autres employez dans les postes, qui seront convaincus de malversations dans leurs emplois

Livres

4 1744

France

[Acte royal. 1744-05-21. Lille]

Ordonnance... pour les passeports de guerre...

Impr. royale

Livres

5 1771

France

[Acte royal. 1771-06-20. Marly]

Règlement pour fixer la formation des escadrons et l'exercice des gardes du corps du Roi

impr. de Moreau

Livres

6 1778

France

[Acte royal. 1771-11-00. Fontainebleau]

Édit... portant prorogation des 2 vingtièmes et de différens autres droits, et établissement de deux nouveaux sous pour livre en sus sur les droits des fermes et autres... Registré en Parlement le 14 décembre 1771

impr. de Prault

Livres

7 1733

France

[Acte royal. 1733-12-18. Versailles]

Direction de Lille. Copie du passeport du Roi [en faveur de Louis Bellecourt] portant exemption de tous droits sur les munitions, chevaux, ustensiles, et généralement pour tout ce qui regardera le service des troupes de ses armées, pendant la campagne de 1734

Livres

8 1726

France

[Acte royal. 1726-02-00. Marly]

Édit... contre les fauxmonnoyeurs et faux-fabricateurs, et qui renouvelle les deffenses de garder des espèces décriées et de transporter l'or et l'argent hors du Royaume... Registré en la Cour des Monnoyes [le 15 février 1726]

impr. de C.-M. Cramé

Livres

9 1777

France

[Acte royal. 1759-08-00. Versailles]

Édit... portant suppression des offices de jurés-vendeurs... lotisseurs et déchargeurs de cuirs... et établissement d'un droit unique... sur les cuirs tannés et apprêtés. 14 articles... avec le Tarif des droits, du 9 août 1759. Registré au Parlement le 11 septembre 1759

Prault

Livres

10 1778

France

[Acte royal. 1771-03-01. Versailles]

Déclaration... portant fixation d'un nouveau tarif des droits sur les papiers et cartons... Registrée en Parlement le 20 août [1771]...

Impr. de Prault

Livres

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