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1 2000

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée d'examiner l'ensemble des questions liées à la marée noire provoquée par le naufrage du navire "Erika", de proposer les améliorations concernant la réglementation applicable et de définir les mesures propres à prévenir de telles situations / par Henri de Richemont, sénateur
Sénat
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2 2000

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée du 23 au 30 juillet 1999 par une délégation chargée d'étudier la situation sanitaire et sociale en Guyane / Sénat, Session ordinaire de 1999-2000 ; fait au nom de la Commission des affaires sociales ; [réd.] par MM. Jean Delaneau,... Jacques Bimbenet,... Louis Boyer,... [et al.]
Sénat
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3 1999

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information sur les règles applicables en matière de taux de TVA / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; fait au nom de la Commssion des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par M. Denis Badré,...
Sénat
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4 1999

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information sur la mission d'information effectuée en Inde du 9 au 21 janvier 1999 / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par Jacques Chaumont,...
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5 1999

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information sur la réforme des institutions de l'Union européenne dans la perspective de la Conférence intergouvernementale de l'an 2000 / Sénat, Session ordinaire de 1999-2000 ; fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne ; [réd.] par M. Hubert Haenel,... Robert Badinter,... Pierre Fauchon,... [et al.]
Sénat
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6 1998

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information sur le futur cadre financier de l'Union européenne / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; [réd.] par Denis Badré,...
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7 1998

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information sur l'intégration de l'acquis de Schengen dans l'Union européenne / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; [réd.] par M. Paul Masson,...
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8 1999

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information sur les activités de l'Office national des anciens combattants / Sénat, Session ordinaire de 1999-2000 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [réd.] par M. Jacques Baudot,...
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9 1999

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information sur les conséquences macroéconomiques du vieillissement démographique / Sénat, Session ordinaire de 1999-2000 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification ; [réd.] par M. Jean-Pierre Plancade,...
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10 1999

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information sur le développement de l'actionnariat salarié / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; fait au nom de la Commission des affaires sociales ; [réd.] par M. Jean Chérioux,...
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