128 Notices bibliographiques

Votre Recherche

    Toutes les notices liées.
    • Droit constitutionnel et administratif - France - Tribunaux et procédures = 342.440 0269 (23e éd.)
Localisation
  • Magasin (dans toutes les salles de l'espace Recherche)
Sauvegarder votre recherche

Affiner

Nature de document

Détails texte imprimé ou électronique

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

1 1980

Luchaire, François (1919-2009)

Le Conseil constitutionnel / par François Luchaire,...
Économica
Livres

2 1984

Renoux, Thierry-Serge (1953-....)

Le Conseil constitutionnel et l'autorité judiciaire : l'élaboration d'un droit constitutionnel juridictionnel / Thierry Renoux ; préface de Louis Favoreu...
Economica
Livres

3 1987

Rivero, Jean (1910-2001)

Le Conseil constitutionnel et les libertés / Jean Rivero,...
2e éd.
Économica
Livres

4 1988

Le Conseil constitutionnel et les partis politiques : journées d'études du 13 mars 1987 / [organisées par l'] Association française des constitutionnalistes ; Louis Favoreu, éd.
Presses universitaires d'Aix-Marseille
Livres

5 1988

Genevois, Bruno (1941-....)

La Jurisprudence du Conseil constitutionnel : principes directeurs / Bruno Genevois
STH [Sciences et techniques humaines]
Livres

6 1990

Conseil constitutionnel et Cour européenne des droits de l'homme : droits et libertés en Europe : actes du colloque de Montpellier, 20-21 janvier 1989 / [organisé par le] Centre d'études et de recherches comparatives constitutionnelles et politiques et l'Institut européen des droits de l'homme ; [publ.] sous la dir. de Dominique Rousseau et Fréderic Sudre,...
STH
Livres

7 1990

Philip, Loïc (1932-....)

Droit fiscal constitutionnel / Loïc Philip
Economica
Livres

8 1994

Di Manno, Thierry (1967-....)

Le Conseil constitutionnel et les moyens et conclusions soulevés d'office / Thierry Di Mano ; préf. de Louis Favoreu
Presses universitaires d'Aix-Marseille
Livres

9 1994

Meunier, Jacques (1947-.... ; juriste)

Le pouvoir du Conseil constitutionnel : essai d'analyse stratégique / Jacques Meunier ; préf. de Michel Troper
LGDJ
Livres

10 1994

Ponthoreau, Marie-Claire (1963-....)

La reconnaissance des droits non-écrits par les cours constitutionnelles italienne et française : essai sur le pouvoir créateur du juge constitutionnel / Marie-Claire Ponthoreau,... ; préf. d'Alessandro Pizzorusso,...
Économica
Livres

Récupérer les notices

(0)
(128)

autres Ressources