125 Notices bibliographiques

Votre Recherche

Recherche simple :

Auteurs, contributeurs...
  • France
  • France. Commission supérieure de codification
Genre ou forme
  • Codes (droit)
Date de publication
  • 2000-2099
Nature de document
  • Texte imprimé et livre numérique
Sauvegarder votre recherche

Affiner

Nature de document

Détails texte imprimé ou électronique

  • Ajouter un filtre

Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

1 2006

France

Code du sport : partie législative / [publié par la] CSC, Commission supérieure de codification
[Textes mis à jour au 9 octobre 2006]
Direction des journaux officiels
Livres

2 2007

France

Code du tourisme : partie législative et réglementaire / [publié par la] CSC, Commission supérieure de codification
[Éd.] 2007, textes mis à jour au 15 février 2007
Direction des journaux officiels
Livres

3 2002

France

Code de la propriété intellectuelle : parties législative et réglementaire / [publ. par la] Commission supérieure de codification
Éd. mise à jour au 8 mars 2002
Direction des journaux officiels
Livres

4 2009

France

Code du patrimoine : partie législative / [publié par la] CSC, Commission supérieure de codification
Textes mis à jour au 5 mai 2009
Direction des journaux officiels
Livres

5 2005

France

Code du tourisme : partie législative... / [publié par la] CSC, Commission supérieure de la codification
[Éd.] 2005, textes mis à jour au 15 février 2005
Direction des journaux officiels
Livres

6 2000

France

Code de la santé publique / [publ. par la Commission supérieure de codification]
Éd. juillet 2000
Direction des journaux officiels
Livres

7 2000

France

Code de l'environnement : partie législative / [publ. par la Commission supérieure de codification]
Éd. septembre 2000
Direction des journaux officiels
Livres

8 2005

France

Code de justice administrative : partie législative et réglementaire / [publié par la] Commission supérieure de codification
Textes mis à jour au 12 mai 2005
Direction des journaux officiels
Livres

9 2008

France

Code de justice militaire / [publié par la] CSC, Commission supérieure de codification
[Textes mis à jour au 15 décembre 2007]
Direction des journaux officiels
Livres

10 2006

France

Code rural. Livre III, L'exploitation agricole : [parties législative et réglementaire] / [publié par la CSC, Commission supérieure de codification]
Éd. mise à jour au 20 juin 2006
Direction des journaux officiels
Livres

Récupérer les notices

(0)
(125)

autres Ressources