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    • Le Sueur, Pierre III (1670-1750?)
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1 1720

[Factum. Bruyère, Jean-Louis de (chirurgien des haras du roi). 1720?]

Au Roy, et à Nosseigneurs de son Conseil. Sire, Jean-Louis de Bruyere, chirurgien de vos haras : remontre très-humblement à Votre Majesté, que le sieur Chais & sa femme...
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2 1773

[Factum. Abbaye de Fécamp. Seine-Maritime. 1773]

Consultation . Le Conseil soussigné, qui a lu les pieces des trois procès pendants en la Chambre du Domaine de la généralité de Rouen, entre MM. les abbé, prieur et religieux de Fécamp, à cause de leur terre & baronnie de S. Gervais-lez-Rouen, ajournés pour procéder en débat de tenure, d'une part ; les sieurs Grenet, Le Prieur & Desmarêts, demandeurs en mandemant de débat de tenure, suivant les ordonnances de ladite Chambre, des 1er, 11 & 12 décembre 1772, d'autre part ; et M. Claude-Charles-Dominique Tourolle [...]
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3 1762

France. Parlement de Rouen

[Acte. 1762-05-06. Rouen]
Arrest de la cour du parlement de Rouen, rendu toutes les chambres assemblées. Du 6 mai 1762.
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4 1733

[Factum. Hays, Jean. 1733]

Au Roi, et à Nosseigneurs de son Conseil. Sire, Jean Hays, procureur en la Cour des Comptes, Aydes & Finances de Normandie : remontre très-humblement à Votre Majesté, qu'il est peu d'exemples d'une vexation pareille...
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5 1732

[Factum. La Borde, Jean-Bernard de (prieur de Notre-Dame de la Daurade). 1732]

Au Roy et à Nosseigneurs de son Conseil. Sire, Jean-Bernard Laborde, prêtre, prieur de Nôtre-Dame de la Daurade de Toulouse : represente très-humblement à Votre Majesté, que les religieux de la congregation de Saint Maur sous le nom de Jean Bourdet, lui ont fait signifier le 4 octobre dernier une requeste...
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6 1709

[Factum. Abbaye de Saint-Claude. Jura. 1709?]

Second memoire du chapitre de S. Claude servant de réponse à la troisième requeste de M. le cardinal d'Estrées.
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7 1715

[De imitatione Christi (français). 1715. Brignon]

De l'Imitation de Jesus-Christ . Traduction nouvelle. Par le pere J. Brignon, de la Compagnie de Jesus. Nouvelle edition
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8 1719 - 1734

[Factum. Le Bartz, GuillaumeSuccession). 1719-1734]

Plaise à Nosseigneurs les commissaires, avoir pour recommandé en justice le bon droit. Pour la veuve & les héritiers de feu sieur de Varenne de Candat, demandeur contre le sieur Bartz, deffendeur
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9 1732

Ferme générale (France)

[Acte. Ferme générale. 1704-04-12. Versailles]
Bail fait par le prince de Dombes. A Pierre de La Garde bourgeois de Paris. Du privilege de la vente exclusive du tabac dans l'étenduë de sa souveraineté . Du 12 avril 1704.
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10 1762

France. Parlement de Rouen

[Acte. 1762-03-27. Rouen]
Arrest de la cour du parlement de Rouen, rendu toutes les chambres assemblées, contre le rétablissement de la Compagnie de Jésus. Du 27 mars 1762.
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