Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : France
Titre(s) : Code du sport [Texte imprimé]
Édition : 13e éd., 2018 / commentaires et annotations rédigés par Marie Anglade, Nicolas Blanchard,
Nathalie Bourzat-Alaphilippe... [et al.] ; avec la collaboration de Jean-Philippe
Dubey,... Hubert Marque,... ; coordination éditoriale par Suzanne Sprungard,...
Publication : Paris : Dalloz, DL 2018
Impression : impr. en Allemagne
Description matérielle : 1 vol. (XXV-1759 p.) ; 20 cm
Collection : Codes Dalloz : public
Lien à la collection : Petits codes Dalloz
Note(s) : En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. 1-2. Notes bibliogr. Index
Autre(s) auteur(s) : Dubey, Jean-Philippe. Collaborateur
Marque, Hubert. Collaborateur
Sprungard, Suzanne. Directeur de publication
Sujet(s) : Sports -- Droit -- France
Genre ou forme : Codes (droit)
Indice(s) Dewey :
344.440 9902632 (23e éd.) = Divertissements (droit) - France - Lois particulières et recueils de lois
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-247-17718-9 (br.) : 109 EUR
EAN 9782247177189
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb45479268n
Notice n° :
FRBNF45479268
Résumé : L'édition 2018 du Code du sport présente la codification officielle complète de la
matière issue de l'ordonnance du 23 mai 2006 et des décrets du 24 juillet 2007 pour
les parties législative et réglementaire, et achevée avec l'arrêté du 18 février 2008
relatif à la partie « Arrêtés ». Mais pas seulement : des données bibliographiques
et d'annotations de jurisprudence des juridictions administratives, judiciaires et
communautaires minutieusement répertoriées par les auteurs viennent l'enrichir. Il
intègre également des textes non codifiés classés dans un Appendice thématique : associations,
enseignement, manifestations sportives, responsabilité, sports de nature, etc. Mais
aussi des textes comme : - la Charte olympique, - le Code de l'arbitrage international
et le Règlement de la chambre arbitrale du sport du CNOSF, - le Code mondial antidopage,
- la synthèse des propositions les plus significatives de la conciliation du CNOSF,
- la Convention collective nationale du sport et un pointage des accords conventionnels
existants dans les différentes disciplines sportives. [source éditeur]
