Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Chambre de commerce et d'industrie (Paris). Direction des ressources centrales d'appui  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Carnet de passage en douane ATA [Texte imprimé] / Chambre de commerce et d'industrie de Paris, Direction des ressources centrales d'appui

Publication : Paris : Chambre de commerce et d'industrie, 1996

Description matérielle : 85 p. ; 19 cm

Collection : Documentation pratique : environnement international / Chambre de commerce et d'industrie de Paris, Direction des ressources centrales d'appui, ISSN 0756-869X ; 14

Lien à la collection : Documentation pratique  Voir toutes les notices liées

Note(s) : ATA = Admission temporaire-Temporary admission. La couv. porte en plus : "un passeport pour vos marchandises". - En appendice, choix de documents. - La publication porte par erreur un 2e ISBN, 2-85504-118-X

Sujet(s) : Admission temporaire -- France  Voir les notices liées en tant que sujet
Douanes -- Droit -- France  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Guides pratiques  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Indice(s) Dewey :  343.440 56 (23e éd.) = Droits de douane - France  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 2-85504-142-2 (br.) : 48 F

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36190897n

Notice n° :  FRBNF36190897