Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Fuzier-Herman, Édouard (1847-1901)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Code civil annoté. Tome quatrième [Texte imprimé] : art. 1315 à 1386 / par Ed. Fuzier-Herman,... ; [avec la collaboration de Hubert de la Massüe, Loup, Emile Girard]

Édition : Nouvelle édition, refondue et mise à joursous la direction de René Demogue,... ; et, à partir de l'article 1384, de Louis Josserand,...

Publication : [Paris] (22, rue Soufflot) : [Recueil Sirey], 1938

Impression : Bar-le-Duc : Impr. Contant-Laguerre

Note(s) : Codes annotés, contenant sous chaque article l'analyse de la doctrine et de la jurisprudence

Autre(s) auteur(s) : Demogue, René (1872-1938). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Hubert de La Massüe, Jacques (1876-1958). Collaborateur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Josserand, Louis (1868-1941 ; juriste). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Loup, Jean. Collaborateur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Girard, Emile. Collaborateur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Sujet(s) : Droit civil  Voir les notices liées en tant que sujet

Genre ou forme : Codes (droit)  Voir les notices liées en tant que genre ou forme

Identifiants, prix et caractéristiques : Prix : 140 fr.

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb323416795

Notice n° :  FRBNF32341679