Notice de collectivité
- Notice
Communauté de communes Côte de lumière (Brétignolles-sur-Mer, Vendée) forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1996
Mort :
2001-04-10
Par l'Arr. préfectoral du 11 avril 2001est regroupée avec la Communauté de communes
Atlancia des vals de la Vie et du Jaunay au sein du Syndicat mixte Mer et Vie réunissant
les 14 communes du canton de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Adresse :
3 rond-point du Moulin, BP 35, 85470 Brétignolles-sur-Mer
Forme(s) rejetée(s) :
< CDC Côte de lumière (Brétignolles-sur-Mer, Vendée)
< Communauté de communes (Brétignolles-sur-Mer, Vendée)
< CDC Côte de lumière (Brétignolles-sur-Mer, Vendée)
< Communauté de communes (Brétignolles-sur-Mer, Vendée)
Forme(s) associée(s) :
>> << Après le 10 avril 2001, voir : Syndicat mixte Mer et Vie (Givrand, Vendée)
>> << Après le 10 avril 2001, voir : Syndicat mixte Mer et Vie (Givrand, Vendée)
Source(s) :
Latitude d'avenir, 8, 2006
Latitude d'avenir, 8, 2006
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb15104495m
Notice n° :
FRBNF15104495
Création :
06/10/17
Mise à jour :
11/10/19
