Notice de collectivité
- Notice
Syndicat mixte Mer et Vie (Givrand, Vendée) forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2001-04-11
Mort :
2009-12-31
Mis en place suivant l'Arr. préfectoral du 11 avril 2001, il remplace le SIVOM "Mer
et Vie" créé le 13 juillet 1987 et regroupe la Communauté de communes Atlancia des
vals de la Vie et du Jaunay, et la Communauté de communes Côte de lumière, réunissant
ainsi les 14 communes du canton de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Adresse :
11 rue du Bourg, 85800 Givrand
Forme(s) rejetée(s) :
< Syndicat mixte (Givrand, Vendée)
< Syndicat mixte (Givrand, Vendée)
Forme(s) associée(s) :
>> << Après le 31 décembre 2009, voir : Communauté de communes du pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
>> << Avant le 11 avril 2001, voir : Communauté de communes Côte de lumière
>> << Après le 31 décembre 2009, voir : Communauté de communes du pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
>> << Avant le 11 avril 2001, voir : Communauté de communes Côte de lumière
Source(s) :
Entre mer et Vie, 1, 2004
Entre mer et Vie, 1, 2004
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0001 2179 811X
, cf.
http://isni.org/isni/000000012179811X
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb14540557r
Notice n° :
FRBNF14540557
Création :
04/04/28
Mise à jour :
11/10/19