1 1792

Azéma, Michel (1752-1827)

Convention nationale. Rapport et projet de décret sur les réclamations d'Augustin Ladvoue, huissier du canton de Villeneuve-sur-Vanne ci-devant l'Archevêque... suspendu de ses fonctions et livré aux tribunaux par Claude Fauchet et Rovère,... présentés à la Convention nationale au nom du comité de législation , par Michel Azéma

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Azéma, Michel (1752-1827)

Convention nationale. Rapport et projet de loi sur l'adoption, présentés à la Convention nationale, au nom du Comité de législation, par Michel Azéma,... le 4 juin 1793...

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Azéma, Michel (1752-1827)

Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de législation, par Michel Azéma,... sur le sort des prisonniers élargis, à la suite des événemens des premiers jours de septembre dernier...

Impr. nationale

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Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés, au nom du comité de législation, par Michel Azéma, député du département de l'Aude, sur le sort des prisonniers élargis à la suite des évenéments des premiers jours de septembre dernier. Imprimés par ordre de la Convention nationale

Impr. nationale

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5 1793

Convention nationale. Rapport et projet de loi sur l'adoption, présentés à la Convention nationale, au nom du comité de législation, par Michel Azema, député... de l'Aude, le 4 juin 1793. Imprimés par ordre de la Convention nationale, dont le principe a été décrété

Impr. nationale

Livres

6 1792

Azéma, Michel (1752-1827)

Convention nationale. Rapport et projet de décret sur les réclamations d'Augustin Ladvoué, huissier du canton de Villeneuve-sur-Vanne, ci-devant l'Archevêque... suspendu de ses fonctions et livré aux tribunaux par Claude Fauchet et Rovère,... présentés à la Convention nationale, au nom du Comité de législation, par Michel Azéma,...

Impr. nationale

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7 1992

France. Convention nationale. Comité de législation

Rapport et projet de loi sur l'adoption, présentés à la Convention nationale, au nom du Comité de législation,... le 4 juin 1793 / par Michel Azéma,...

[Reprod.]

Micro Graphix

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Consultable sur Gallica

8 1792

Azéma, Michel (1752-1827)

Opinion de Michel Azema, député du département de l'Aude, membre du comité de législation, et de la section chargée de la faction du Code françois, par l'Assemblée nationale législative, et membre du même comité de la Convention nationale, sur le jugement de Louis Capet, dernier roi des François.

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