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Auteur(s) : Azéma, Michel (1752-1827)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Opinion de Michel Azema, député du département de l'Aude, membre du comité de législation, et de la section chargée de la faction du Code françois, par l'Assemblée nationale législative, et membre du même comité de la Convention nationale, sur le jugement de Louis Capet, dernier roi des François. [Texte imprimé]

Publication : A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1792.

Éditeur : Imprimerie nationale (France ; 1789-1806). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : [2]-30 p. ; in-8

Note(s) : Titre de départ : "Convention nationale. Opinion de Michel Azéma, député du département de l'Aude, membre du comité de législation, et de la section chargée de la faction du Code françois par l'Assemblée nationale législative, et membre du même comité de la Convention nationale, sur le jugement de Louis Capet, dernier roi des François."

Autre(s) auteur(s) : France. Convention nationale. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Opinion de Michel Azema, député du département de l'Aude, membre du comité de législation, et de la section chargée de la faction du Code français, par l'Assemblée nationale législative, et membre du même comité de la Convention nationale, sur le jugement de Louis Capet, dernier roi des Français
- Autre forme du titre : Convention nationale. Opinion de Michel Azéma, député du département de l'Aude, membre du comité de législation, et de la section chargée de la faction du Code françois par l'Assemblée nationale législative, et membre du même comité de la Convention nationale, sur le jugement de Louis Capet, dernier roi des François

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb30043324r

Notice n° :  FRBNF30043324