1 1789 - 1791

Le Tellier, Charles-François (1743-1800)

N.B.J.G. Belzais de Courmenil : né à Ecouché en Normandie en 1747 député d'Alençon à l'Assemblée nationale de 1789 : [estampe] / Mulard del. ; Le Tellier sc.

chez le sr Dejabin

Documents iconographiques

Tome 3Collection complette, des portraits de MM.s les deputés a l'Assemblée nationale de 1789

Replier

2 1790

Mulard, François Henri (1769-1850)

N.B. J.J. Belzais de Courmenil : député du baillage d'Alençon né à Ecouché en Normandie : [dessin] / [F. H. Mulard]

Documents iconographiques

Consultable sur Gallica

[Dessins originaux pour la collection de portraits de députés éditée chez Dejabin]

Replier

3 1791

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)

Décret sur l'empreinte et la légende que doivent porter les monnoies de France , précédé du Rapport fait, le 9 avril 1791, au nom du Comité des monnoies, par M. Belzais-Courménil, député du département de l'Orne. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Livres

4 1791

Belzais de Courménil, Nicolas Bernard Joachim Jean (1747-1804)

Projet de décret proposé par M. Belzais-Courmenil, membre du comité des Monnoies, en son nom personnel, & de l'avis de MM. les commissaires réunis du comité des Finances . Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.

Livres

5 1791

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des monnaies

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des monnoies, par M. Belzais-Courménil. Le 11 juillet 1791 . Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Livres

6 1798

Belzais de Courménil, Nicolas Bernard Joachim Jean (1747-1804)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Belzais-Courménil,... sur l'organisation hypothécaire. Séance du 16 fructidor an VI

Impr. nationale

Livres

7 1798

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Belzais-Courmenil, député de l'Orne, sur l'organisation hypothécaire. Séance du 16 fructidor an VI

Impr. nationale

Livres

8 1799

Liberté. Égalité. Au corps législatif. Observations sur le rapport fait au Conseil des Cinq-Cents par le citoyen Courmenil.

Livres

Consultable sur Gallica

9 1799

Belzais de Courménil, Nicolas Bernard Joachim Jean (1747-1804)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Belzais-Courménil,... sur la proposition d'établir cinquante mille vétérans gardes ruraux. Séance du 1er ventôse an VII

Impr. nationale

Livres

10 1799

Belzais de Courménil, Nicolas Bernard Joachim Jean (1747-1804)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Belzais-Courménil,... sur le retirement de la monnaie de métal de cloches. Séance du 9 prairial an VII

Impr. nationale

Livres

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