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    • Sénard, Jules (1800-1885)
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1  

[Factum. Masse, Jacques]

[Autres documents de la cause Poisat et Cie.]
impr. Maulde et Renou
Livres

2  

[Factum. Pourtalès-Gorgier, de]

Conclusions pour M. de Pourtalès-Gorgier, appelant... Contre MM. les héritiers de Seraincourt, intimés... / (Signé : Senard, Chenut)
imp. de Renou et Maulde
Livres

3  

[Factum. Masse, Jacques]

Conclusions pour MM. Poisat oncle et Compe appelants contre MM. Jacques Masse, Tribouillet et Compe intimés / [Signé : Marie ; Gavignot.]
impr. Maulde et Renou
Livres

4  

Sénard, Jules (1800-1885)

[Consultation pour la commune de Saint-Cloud, au sujet d'une contestation existant entre elle et M. Lefébure-Wely, pour la propriété d'un chemin... Signé : Le Blond, Sénard, A. Bosviel. 28 mai 1867.]
impr. de Vve Belin
Livres

5  

[Factum. Masse, Jacques]

[Documents à l'appui de Poisat et Cie.]
impr. Maulde et Renou
Livres

6  

[Factum. Masse, Jacques]

[Documents de la cause Poisat et Cie.]
impr. Maulde et Renou
Livres

7  

Sénard, Jules (1800-1885)

Mémoire pour M. Bazile de Framery, père, contre le syndic de la Compagnie de Libourne à Bergerac, appel d'un jugement du tribunal de commerce, du 20 décembre 1869. [Signé : Georges Le Chevalier, Me Sénard, Me Coeuré. Avril 1870.] / Cour impériale de Paris, 4e chambre
impr. de A. Chaix
Livres

8  

[Factum. Masse, Jacques]

Note pour M. Poisat. Origine et nature de ses rapports avec M. Lepaige / [Signé : Marie.]
impr. Maulde et Renou
Livres

9  

[Factum. Masse, Jacques]

Observation additionnelle aux conclusions de MM. Poisat oncle et Comp. / [Signé : Poisat oncle et Cie.]
impr. Maulde et Renou
Livres

10  

Sénard, Jules (1800-1885)

[Ordre pour la revue des gardes nationales des départements. Signé : E. Cavaignac et Sénard. 27 juin 1848.]
impr. de Duverger
Livres

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