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    • Bozérian, Gaston (1853-1899)
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1  

Bozérian, Gaston (1853-1899)

Annexe au rapport... (Fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1897, budget annexe de l'Imprimerie nationale), par M. Gaston Bozérian,... (11 juillet 1896.)
impr. de Motteroz
Livres

2  

Bozérian, Gaston (1853-1899)

Projet de résolution ayant pour objet d'équilibrer le budget de l'exercice 1896 sans augmentation d'impôts... présenté par M. Gaston Bozérian,... (11 décembre 1895.)
impr. de Motteroz
Livres

3  

Bozérian, Gaston (1853-1899)

Proposition de loi ayant pour objet de réserver des emplois aux titulaires de la médaille commémorative de Madagascar, présentée par M. Gaston Bozérian... (24 octobre 1895.)
impr. de Motteroz
Livres

4  

Bozérian, Gaston (1853-1899)

Proposition de loi relative à l'institution d'une caisse foncière en vue de faciliter la mobilisation des biens ruraux... présentée par M. Gaston Bozérian,... (4 mars 1897.)
impr. de Motteroz
Livres

5  

Bozérian, Gaston (1853-1899)

Proposition de loi relative à la responsabilité civile des ministres... présentée par M. Gaston Bozérian,... (8 novembre 1894.)
impr. de Motteroz
Livres

6  

Bozérian, Gaston (1853-1899)

Proposition de loi relative aux Commissions parlementaires mixtes, présentée par M. Gaston Bozérian,... (1er juin 1896.)
impr. de Motteroz
Livres

7  

Bozérian, Gaston (1853-1899)

Proposition de résolution (rectifiée) ayant pour objet l'institution d'une Commission de contrôle des dépenses de l'État... présentée par M. Gaston Bozérian,... (14 mai 1895.)
impr. de Motteroz
Livres

8  

Bozérian, Gaston (1853-1899)

Proposition de résolution ayant pour objet l'institution d'une Commission de contrôle des dépenses de l'État... présentée par M. Gaston Bozérian,... (14 mai 1895.)
impr. de Motteroz
Livres

9  

Bozérian, Gaston (1853-1899)

Proposition de résolution relative à l'impôt général sur les revenus... présentée par M. Gaston Bozérian,... (13 mars 1896.)
impr. de Motteroz
Livres

10  

Bozérian, Gaston (1853-1899)

Proposition de résolution relative à la présentation du budget, présentée par M. Gaston Bozerian,... (30 mars 1895.)
impr. de Motteroz
Livres

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