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1 1658

France. Intendance (Alençon)

[Acte. 1658-01-14. Alençon]
(Ordonnance du commissaire départi en la généralité d'Alençon concernant la liquidation des droits de clercs et stipe.)
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2 1666

France. Intendance (Alençon)

[Acte. 1666-07-23. Alençon]
Ordonnance (de Bernard Hector de Marle, commissaire départi en la généralité d'Alençon) pour la nomination des collecteurs des tailles de la généralité d'Alençon
Livres

3 1668

France. Intendance (Alençon)

[Acte. 1668-06-08. Alençon]
(Ordonnance du commissaire départi en la généralité, qui enjoint aux engagistes et détenteurs des domaines et autres droits dépendants d'iceux de représenter leurs titres, contrats d'adjudication, quittance de finance.)
Livres

4 1669 - 1692

France. Intendance (Alençon)

[Acte (Recueil). 1669/1692]
Pièces et mémoires concernans les lieutenans du Roy, dans les provinces
Livres

5 1671

France. Intendance (Alençon)

[Acte. 1671-01-27. Alençon]
(Ordonnance du commissaire départi en la généralité pour faire rentrer les habitants des communautés dans leurs communes et usages et droits aliénés.)
Livres

6 1677

France. Intendance (Alençon)

[Acte. 1638-07-20. Alençon]
Réglement fait par M. Thiersault, intendant de la justice et police en Normandie et commissaire député pour le fait des gabelles de ladite province, pour le petit sel blanc des vicomtés de Domfront, Vire, Mortaing, Avranches et Coutances
T. Charpentier
Livres

7 1695

France. Intendance (Alençon)

[Acte. 1695-12-03. Alençon]
(Ordonnance de l'intendant faisant itératives défenses aux gens de guerre en quartier d'hiver dans la généralité de vendre ni débiter aucuns vins, cidres, eaux-de-vie et autres boissons en détail.)
Livres

8 1703

France. Intendance (Alençon)

[Acte. 1703-02-02. Alençon]
(Ordonnance de l'intendant, faisant défenses à toutes personnes qui ont acheté ou achèteront des chevaux pendant la foire d'Alençon de les faire sortir de ladite ville sans avoir payé les droits.)
imp. de P. Augereau
Livres

9 1717

France. Intendance (Alençon)

[Acte. 1717-04-10. Alençon]
Ordonnance de Mgr Barberie, intendant de justice, police et finances de la généralité d'Alençon qui ordonne que les inventaires, visites et recensements continueront d'être faits dans les maisons et lieux des hameaux et écarts contestés à cet effet enjoint aux habitants de les souffrir à peine de 30 livres d'amende
Vve Saugrain
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10 1717

France. Intendance (Alençon)

[Acte. 1717-04-10. Alençon]
Ordonnance de Mgr Barberie intendant... d'Alençon... qui ordonne que les inventaires, visites et recensements continueront d'être faits dans les maisons et lieux des hameaux et écarts contestés...
Vve Saugrain
Livres

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