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1 1883

Chambre de commerce et d'industrie (Troyes)

Responsabilité des chefs d'industrie, relativement aux accidents dont les ouvriers sont victimes : rapport et délibération, séance du 5 septembre 1883 / Chambre de commerce de Troyes
Impr. et lithographie Dufour-Bouquot
Livres

2 1901

Ferrette, Henry (1869-1933)

Les accidents du travail : commentaire de la loi du 9 avril 1898 et des circulaires et règlements d'administration publique en exécution de cette loi, précédé de tous les textes et circulaires officiels et des barèmes établis par le ministre du commerce pour la constitution des rentes viagères, avec la jurisprudence la plus récente et des considérations médicales / par Henry Ferrette,..., le Dr. E. Laval ; introd. de L. Mirman,...
2e ed.
V. Giard & E. Brière
Livres

3 1914

Garraud, Pierre

De la responsabilité du tiers auteur d'un accident du travail vis-à-vis de la victime et du chef d'entreprise / Pierre Garraud,...
Sirey
Livres

4 1922

Ruegg, Alfred Henry

The workmen's compensation act, 1906 : with the statutes relating to, and cases decided on the act in England, Scotland and Ireland ; The county court rules of procedure ; the home office regulations and forms / by his honour Judge Ruegg, K.C. and Henry Percy Stanes,...
9e ed.
Butterworth
Livres

5 1974

Webb, E.A.

Industrial injuries : a new approach / E. A. Webb
Fabian society
Livres

6 1975

Droit social. Tome IV, Accidents du travail et maladies professionnelles : prévention et réparation du risque professionnel dans le secteur privé et dans le secteur public, reclassement social des handicapés / sous la direction de Léon-Eli Troclet,... ; mise au point et coordination par le Centre national de sociologie du droit social
F. Larcier
Livres

7 1978

Weiss, A.

Emulsions / edited by A. Weiss
Dr. Dietrich Steinkopff Verlag GmbH & Co. KG
Livres

8 1982

Union des industries et métiers de la métallurgie (France)

Le Lumbago d'effort, maladie ou accident du travail ? / [Union des industries métallurgiques et minières]
3 éd.
U.I.M.M.
Livres

9 1986

Chambre de commerce et d'industrie (Paris). Direction générale adjointe chargée des études et de l'information

Accidents du travail : répartition des fonctions et responsabilité pénale / Chambre de commerce et d'industrie de Paris, Direction des études
Chambre de commerce et d'industrie
Livres

10 1988

Union des industries et métiers de la métallurgie (France)

Accidents du travail et maladies professionnelles. 1, Définitions et gestion / UIMM [Union des industries métallurgiques et minières]
ADASE
Livres

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