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1  

France. Cour d'appel (Colmar)

Audience solennelle de rentrée, 2 octobre 1948 . Discours de M. Félix Schaedelin,... Allocution de M. Pierre Grimal,...
"Dernières nouvelles" (Impr. des "Dernières nouvelles")
Livres

2  

Brocherieux, Jean

Certains aspects de l'affaire Fualdès ou de la Difficulté de rendre la justice , discours prononcé par M... Brocherieux..
Livres

3 1805 - 1827

France. Cour d'appel (Colmar)

Journal de jurisprudence civile et commerciale, ou Recueil des arrêts notables de la Cour d'appel, séant à Colmar / [publié ... par Me. Jourdain, greffier-en-chef de ladite cour]
Imprimerie de la Préfecture du Haut-Rhin
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

4 1811 - 1817

France. Cour d'appel (Colmar)

Jurisprudence criminelle ou Collection d'arrêts rendus sous le régime du Code d'instruction de 1808 et du Code pénal de 1810 / publiée ... par Me. Jourdain, greffier-en-chef de la Cour impériale [royale], séant à Colmar, comme supplément au Journal ou Recueil des arrêts notables de cette cour
Imprimerie de J.-H. Decker fils
Périodiques et collections

5 1828 - 1870

France. Cour d'appel (Colmar)

Arrêts et décisions de la Cour royale de Colmar et des tribunaux du ressort / publiés par MM. Meyer et de Neyremand, avocats
Reiffinger
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

6 1836 - 1863

France. Cour d'appel (Colmar)

Arrêts de la Cour de Colmar. Table alphabétique des matières et des noms des parties
Reiffinger
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

7 1852

Rieff, Charles-Sylvestre

Cour d'appel de Colmar. Procès-verbal d'installation de M. Rieff, premier président et de M. Pouillaude de Carnières, procureur général. [Discours de MM. Lecauchois-Féraud, Gautrelet, Rieff et Pouillaude de Carnières. 8 novembre 1852.]
impr. de C.-M. Hoffmann
Livres

8 1852

Baillehache, Alphonse de (18..-1883)

Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 8 novembre 1852 / par M. de Baillehache,... ; Cour d'appel de Colmar
impr. de C.-M. Hoffmann
Livres

9 1853

Véran, François-Xavier-Marcel

Sur les devoirs de la magistrature : discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1853 / par M. Véran,... ; Cour impériale de Colmar
impr. de C.-M. Hoffmann
Livres

10 1854

Blanc, Jules (procureur général)

Cour impériale de Colmar. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 8 novembre 1854 / par M. Blanc,...
impr. de C.-M. Hoffmann
Livres

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