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    • Bacot de Romand, Claude-René (1782-1853)
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Bacot de Romand, Claude-René (1782-1853)

Observations administratives communiquées par le baron Bacot de Romand,... à la Chambre de 1815. Novembre 1822
impr. de Mame
Livres

2 1822

Observations administratives, communiquées par le baron Bacot de Romand,... Novembre 1822
Impr. de Mame
Livres

3 1824

Bacot de Romand, Claude-René (1782-1853)

Développemens de l'amendement proposé par M. le baron Bacot de Romand, député d'Indre-et-Loire, sur le chapitre Ier du budget du ministère de l'Intérieur . Imprimés par ordre de la Chambre. Séance du 12 juillet 1824.
Hacquart
Livres

4 1824

Bacot de Romand, Claude-René (1782-1853)

Opinion de M. le baron Bacot de Romand, député d'Indre-et-Loire, sur l'article des abonnemens de préfecture . Imprimée par ordre de la Chambre. Séance du 15 juillet 1824.
Hacquart
Livres

5 1824

Bacot de Romand, Claude-René (1782-1853)

Opinion de M. le baron Bacot de Romand, député d'Indre-et-Loire, sur le budget de 1825 . Imprimée par ordre de la Chambre.
Hacquart
Livres

6 1825

Bacot de Romand, Claude-René (1782-1853)

Opinion de M. Bacot de Romand, député d'Indre-et-Loire, sur le projet de loi portant réglement des crédits et des dépenses de l'exercice 1823 . Imprimée par ordre de la Chambre. Séance du 30 avril 1825.
Imprimerie royale
Livres

7 1825

Bacot de Romand, Claude-René (1782-1853)

Opinion de M. le baron Bacot de Romand, député d'Indre-et-Loire, sur la délibération des articles du projet de loi relatif au budget de 1826 . Imprimée par ordre de la Chambre. Séance du 11 mai 1825.
Imprimerie royale
Livres

8 1825

Bacot de Romand, Claude-René (1782-1853)

Opinion de M. le baron Bacot de Romand, député d'Indre-et-Loire, sur la délibération des articles du projet de loi relatif au budget de 1826 . Imprimée par ordre de la Chambre. Séance du 14 mai 1825.
Imprimerie royale
Livres

9 1825

Bacot de Romand, Claude-René (1782-1853)

Opinion de M. le baron Bacot de Romand, député d'Indre-et-Loire, sur la délibération des articles du projet de loi relatif au budget de 1826 . Imprimée par ordre de la Chambre. Séance du 19 mai 1825.
Imprimerie royale
Livres

10 1825

Bacot de Romand, Claude-René (1782-1853)

Opinion de M. le baron Bacot de Romand, député d'Indre-et-Loire, sur le projet de loi relatif au budget de l'exercice 1826 . Imprimée par ordre de la Chambre. Séance du 4 mai 1825.
Imprimerie royale
Livres

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