Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Bacot de Romand, Claude-René (1782-1853)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Développemens de l'amendement proposé par M. le baron Bacot de Romand, député d'Indre-et-Loire, sur le chapitre Ier du budget du ministère de l'Intérieur [Texte imprimé]. Imprimés par ordre de la Chambre. Séance du 12 juillet 1824.

Publication : [Paris] : Hacquart, [1824]

Éditeur : Hacquard, André-François (1770-18..)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 6-[2 bl.] p. ; in-8

Note(s) : Numéro de : Impressions ordonnées par la Chambre , 1824,244  Voir toutes les notices liées
Titre de départ. Précédé de : "Chambre des députés. Session de 1824.". - En marge : "N° 244."

Autre(s) auteur(s) : France. Chambre des députés (1814-1848). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Développements de l'amendement proposé par M. le baron Bacot de Romand, député d'Indre-et-Loire, sur le chapitre Ier du budget du ministère de l'Intérieur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb30045340g

Notice n° :  FRBNF30045340