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Borne Desfourneaux, Edme-Étienne (1767-1849)

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Borne Desfourneaux, Edme-Étienne (1767-1849)

Chambre des Députés. Rapport fait au nom de la Commission des pétitions, par M. le baron Desfourneaux... Séance du 14 octobre 1814

impr. de Hacquart

Livres
2

Borne Desfourneaux, Edme-Étienne (1767-1849)

Chambre des Députés. Rapport fait au nom de la Commission des pétitions, par M. le Bon Borne-Desfourneaux sur les réclamations de divers négociants et armateurs des îles de France et de Bourbon... Séance du 19 novembre 1814

impr. de Hacquart

Livres
3

France. Conseil des Cinq-Cents

Message. Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif . Du 17 messidor, l'an cinquième de la République française, une et indivisible.

1797

Livres
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4

Borne Desfourneaux, Edme-Étienne (1767-1849)

Chambre des députés. Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. le baron Desfourneaux, sur le projet de loi relatif aux dettes des colons de Saint-Domingue... Séance du 21 novembre 1814

Impr. de Hacquart

1814

Livres
5

Borne Desfourneaux, Edme-Étienne (1767-1849)

Opinion de M. le baron Desfourneaux, sur la loi relative aux biens non vendus des émigrés... Séance du 28 octobre 1814

Hacquart

1814

Livres
6

Chambre des Députés. Rapport fait, au nom de la commission des pétitions, par M. le baron Desfourneaux. Imprimé par ordre... Séance du 14 octobre 1814

Impr. de Hacquart

1814

Livres
7

Chambre des Députés. Rapport fait, au nom de la commission des pétitions, par M. le Bon Borne-Desfourneaux sur les réclamations de divers négociants et armateurs des îles de France et de Bourbon. Imprimé par ordre... Séance du 19 novembre 1814

Impr. de Hacquart

1814

Livres
8

Borne Desfourneaux, Edme-Étienne (1767-1849)

Rapport fait au nom de la Commission des pétitions, par M. Borne-Desfourneaux, sur les demandes de plusieurs propriétaires des colonies . Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 16 septembre 1814.

Hacquart

1814

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