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    • Chénault, Charles-Étienne (1702-1773)
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1 1759

France

Statuts et privileges du corps des marchands orfevres-joyailliers de la ville de Paris, recueillis des textes de tous les édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrêts, règlements et autres titres ...Par Pierre Le Roy, ancien garde de l'orfévrerie-joyaillerie Paris.
Livres

Consultable sur Gallica

2 1760

France. Cour des aides (Paris)

[Acte. 1760-01-18. Paris]
Arrest de nosseigneurs de la Cour des aydes, rendu en faveur de la communauté des maistres & marchands brasseurs de bierres de la ville & fauxbourgs de Paris . Contre Pierre Henriet, fermier général des fermes unies de France. Et contre les maîtres & veuves de maîtres brasseurs intéressés au sous-bail de la ferme des droits sur les bierres
Livres

3 1760

[Factum. Hôpital de la Charité. Paris. 1760]

Observations pour les religieux de la Charité . Contre le premier chirurgien du Roi, & les prévôts & gardes de la communauté des chirurgiens.
Livres

4 1764

Damours, Louis (1720-1788)

Mémoire et consultation pour les Etats de Provence, contre les Etats de Languedoc pour prouver que le Rhone depuis la Durance jusqu'à la mer fait partie de la Provence et non du Languedoc
Livres

5 1765

[Factum. Pitrot, Antoine-Bonaventure (maître des ballets et premier danseur de la Comédie Italienne). 1765]

Mémoire pour Antoine-Bonaventure Pitrot, maître des ballets et premier danseur de la Comédie Italienne, contre Louise Regis, dite Rey, sa femme, soi-disante fille majeure, aussi première danseuse à ladite Comédie.
Chenault, Charles-Étienne
Livres

6 1766

[Factum. Pitrot, Antoine-Bonaventure (maître des ballets et premier danseur de la Comédie Italienne). 1766]

Mémoire pour Antoine Bonnaventure Pitrat,... contre Louise Régis, sa femme...
Chenault, Charles-Étienne
Livres

7 1766

[Factum. Pitrot, Antoine-Bonaventure (maître des ballets et premier danseur de la Comédie Italienne). 1766]

Reflexions particulieres, sur la vérité de l'acte de célébration & sur sa régularité en la forme. Pour Antoine-Bonaventure Pitrot, maître des balets de la Comédie Italienne, intimé. Contre Louise Regis, dite Rey, sa femme, appelante comme d'abus.
Livres

8 1767

Damours, Louis (1720-1788)

Recapitulation des titres concernant la propriété du Rhone, depuis la Durance jusqu'à la mer . Pour les Etats de Provence. Contre ceux de Languedoc
Livres

9 1768

[Factum. Agoult, César d' (marquis). 1768]

Précis pour le marquis d'Agoult,... contre le marquis de Montjoux,...
Chenault, Charles-Etienne
Livres

10 1768

[Factum. Agoult, César d' (marquis). 1768]

Réplique pour le marquis d'Agoult,... contre le duc de Montpezat,...
Chenault, Charles-Etienne
Livres

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