Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : France. Assemblée nationale (1958-....). Commission des affaires européennes
Titre(s) : Rapport d'information sur la proposition de règlement relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques, COM(2014) 180 final, E 9240 [Texte imprimé] / Assemblée nationale, Commission des affaires européennes ; présenté par M. Yves Daniel,...
Titre d'ensemble : [Impressions]. Quatorzième législature / Assemblée nationale ; n° 2675
Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 14e législature / Assemblée nationale
Publication : Paris : Assemblée nationale, 2015
Impression : 91-Courtaboeuf : Impr. Seven
Description matérielle : 1 vol. (25 p.) ; 24 cm
Collection : Documents d'information / Assemblée nationale, ISSN 1240-8468 [sic] ; 18, 2015
Lien à la collection : Les Documents d'information - Assemblée nationale (Texte imprimé)
Note(s) : Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2015. - ISSN exact
: 1240-831X
Autre(s) auteur(s) : Daniel, Yves (1954-....). Rédacteur
Autre(s) forme(s) du titre :
- Titre de couverture : Agriculture biologique : pour une réforme équilibrée des règles
européennes, art. 88-4 de la Constitution
- Titre de couverture : Art. 88-4 de la Constitution, agriculture biologique, pour
une réforme équilibrée des règles européennes
- Titre de couverture : Art. 88-4 de la Constitution, agriculture biologique, pour
une réforme équilibrée des règles européennes
Sujet(s) : Agriculture biologique -- Certification -- Pays de l'Union européenne -- 1990-2020
Indice(s) Dewey :
338.170 94 (23e éd.) = Produits (économie agricole) - Europe ; 631.584 01 (23e éd.) = Culture biologique - Philosophie et théorie
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-11-134117-3 (br.) : 3,50 EUR
EAN 9782111341173
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb443360416
Notice n° :
FRBNF44336041
