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1 2010

France. Sénat (1958-....). Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne

Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2009 / Sénat, Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne, Session ordinaire de 2008-2009 ; [rapport rédigé] par M. Gérard Miquel,...
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2 2011

France. Sénat (1958-....). Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne

Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2010 / Sénat, Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne, Session ordinaire de 2010-2011 ; rapporteur, M. Gérard Miquel,...
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3 2012

France. Sénat (1958-....). Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne

Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2011 / Sénat, Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne, Session ordinaire de 2011-2012 ; par M. Éric Doligé,... ; [président, François Marc]
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4 2013

France. Sénat (1958-....). Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne

Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2012 / Sénat, Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne, Session ordinaire de 2012-2013 ; par M. Éric Doligé,... ; [président, Gérard Miquel]
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5 2014

France. Sénat (1958-....). Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne

Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2013 / Sénat, Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne, Session ordinaire de 2013-2014 ; par M. Éric Doligé,... ; [président, Gérard Miquel]
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6 2015

France. Sénat (1958-....). Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne

Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2014 / Sénat, Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne, Session ordinaire de 2014-2015 ; par M. Gérard Miquel,... ; [président, Éric Doligé]
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