Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Sénat (1958-....). Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2009 [Texte imprimé] / Sénat, Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne, Session ordinaire de 2008-2009 ; [rapport rédigé] par M. Gérard Miquel,...

Titre d'ensemble : [Impressions]. 2009-2010 / Sénat ; n° 454

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 2008-2009 / Sénat  Voir toutes les notices liées

Publication : Paris : Sénat, 2010

Impression : 91-Courtaboeuf : Impr. SEVEN

Description matérielle : 1 vol. (89 p.) ; 24 cm

Collection : Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356

Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Enregistré à la présidence du Sénat le 18 mai 2010

Autre(s) auteur(s) : Miquel, Gérard (1946-....). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Titre de couverture : Comptes du Sénat : exercice 2009

Sujet(s) : France. Sénat (1958-....) -- Comptabilité  Voir les notices liées en tant que sujet
France. Sénat (1958-....) -- Crédits budgétaires et dépenses  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey :  328.440 0681 (23e éd.) = Processus législatif - France - Organisation et gestion financière  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-11-127786-1 (br.) : 3,50 EUR
EAN 9782111277861

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb422110116

Notice n° :  FRBNF42211011