Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Sénat (1958-....). Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2013 [Texte imprimé] / Sénat, Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne, Session ordinaire de 2013-2014 ; par M. Éric Doligé,... ; [président, Gérard Miquel]

Titre d'ensemble : [Impressions]. 2013-2014 / Sénat ; n° 533

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Impressions. 2013-2014 / Sénat  Voir toutes les notices liées

Publication : Paris : Sénat, 2014

Impression : 91-Courtaboeuf : Impr. SEVEN

Description matérielle : 1 vol. (103 p.) ; 24 cm

Collection : [Les rapports du Sénat], ISSN 1249-4356

Lien à la collection : Rapports du Sénat (Paris)  Voir toutes les notices liées

Note(s) : Enregistré à la présidence du Sénat le 14 mai 2014

Autre(s) auteur(s) : Doligé, Éric (1943-....). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Miquel, Gérard (1946-....). Directeur de publication  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Titre de couverture : Les comptes du Sénat de l'exercice 2013

Sujet(s) : France. Sénat (1958-....) -- Comptabilité  Voir les notices liées en tant que sujet
France. Sénat (1958-....) -- Crédits budgétaires et dépenses  Voir les notices liées en tant que sujet

Indice(s) Dewey :  328.440 0681 (23e éd.) = Processus législatif - France - Organisation et gestion financière  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 978-2-11-137987-9 (br.) : 5 EUR
EAN 9782111379879

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb438348947

Notice n° :  FRBNF43834894