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    • Belzais de Courménil, Nicolas Bernard Joachim Jean (1747-1804)
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1 1791

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)

Décret sur l'empreinte et la légende que doivent porter les monnoies de France , précédé du Rapport fait, le 9 avril 1791, au nom du Comité des monnoies, par M. Belzais-Courménil, député du département de l'Orne. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Livres

2 1791

Belzais de Courménil, Nicolas Bernard Joachim Jean (1747-1804)

Projet de décret proposé par M. Belzais-Courmenil, membre du comité des Monnoies, en son nom personnel, & de l'avis de MM. les commissaires réunis du comité des Finances . Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.
Livres

3 1791

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des monnaies

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des monnoies, par M. Belzais-Courménil. Le 11 juillet 1791 . Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Livres

4 1798

Belzais de Courménil, Nicolas Bernard Joachim Jean (1747-1804)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Belzais-Courménil,... sur l'organisation hypothécaire. Séance du 16 fructidor an VI
Impr. nationale
Livres

5 1798

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Belzais-Courmenil, député de l'Orne, sur l'organisation hypothécaire. Séance du 16 fructidor an VI
Impr. nationale
Livres

6 1799

Liberté. Égalité. Au corps législatif. Observations sur le rapport fait au Conseil des Cinq-Cents par le citoyen Courmenil.
Livres

Consultable sur Gallica

7 1799

Belzais de Courménil, Nicolas Bernard Joachim Jean (1747-1804)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Belzais-Courménil,... sur la proposition d'établir cinquante mille vétérans gardes ruraux. Séance du 1er ventôse an VII
Impr. nationale
Livres

8 1799

Belzais de Courménil, Nicolas Bernard Joachim Jean (1747-1804)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Belzais-Courménil,... sur le retirement de la monnaie de métal de cloches. Séance du 9 prairial an VII
Impr. nationale
Livres

9 1799

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Belzais-Courmenil, député de l'Orne, sur la proposition d'établir cinquante mille vétérans gardes ruraux. Séance du 1er ventôse an VII
Impr. nationale
Livres

10 1799

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Belzais-Courménil, député de l'Orne, sur le retirement de la monnaie de métal de cloches. Séance du 9 prairial an VII
Impr. nationale
Livres

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