Rolland, Jean-Baptiste-Dominique (1753-1821)

Projet de décret, présenté à l'Assemblée nationale, au nom des comités féodal et de liquidation réunis, sur le remboursement des offices seigneuriaux, par J.-B.-D. Rolland,...

Impr. nationale

Livres

2 1798

Rolland, Jean-Baptiste-Dominique (1753-1821)

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Rolland en annonçant le départ des conscrits du département de la Moselle. Séance du 28 prairial an VII

Impr. nationale

Livres

3 1798

Rolland, Jean-Baptiste-Dominique (1753-1821)

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Rolland (de la Moselle), sur l'article XXXIX du projet de résolution relatif à l'organisation du notariat. Séance du 24 germinal an VII

Impr. nationale

Livres

4 1798

Rolland, Jean-Baptiste-Dominique (1753-1821)

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Rolland (de la Moselle), sur un message du Directoire exécutif, du 9 ventôse dernier, relatif à la réunion du hameau dit le Petit-Vanvre à la commune de Mont-Rouge, département de la Seine. Séance du 1er floréal an VII

Impr. nationale

Livres

5 1799

Gobert, Dominique-François (1752-1819)

Liberté. Égalité. Paris, le 12 nivôse an VII de la République. Gobert, Roland et Barthélemy, représentants du peuple,... à l'administration municipale de Metz

impr. de P. Antoine

Livres

6 1820

Rolland, Jean-Baptiste-Dominique (1753-1821)

Développemens de la proposition de M. Rolland, député du département de la Moselle, relativement aux travaux d'entretien, curement et réparation des fossés des routes royales . Imprimés par ordre de la Chambre.

Hacquart

Livres

7 1820

Rolland, Jean-Baptiste-Dominique (1753-1821)

Rapport fait par M. Rolland, député de la Moselle, au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition relative aux frais d'entretien, curage et réparations des fossés des routes royales . Imprimé par ordre de la Chambre.

Hacquart

Livres

8 1992

Rolland, Jean-Baptiste-Dominique (1753-1821)

Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom des Comités féodal et de liquidation réunis, sur le remboursement des offices seigneuriaux / par J. B. D. Rolland,... ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

[Reprod.]

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